Catégorie : Fonctionnement et Règlement intérieur

Les différentes instances de commune-Mesure

commune-Mesure étant une association ce sont ses statuts et son règlement intérieur qui en définissent son organisation générale : L’assemblée générale définie et valide les grandes orientations de l’association. Elle mandate un collectif de volontaires – le collectif de gestion … Continue reading

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Compte rendu de l’assemblée plénière du 18 mars

  1. Validation de la mise en forme du RI suite à l’AGE présentée par Mireille Points abordés Lecture des modifications apportées au règlement intérieur. Débat ouvert sur le mode de gouvernance. Discussion autour du rôle du Collectif de Gestion … Continue reading

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"> Règlement intérieur 2013

La principale modification est contenue dans l’article 6 qui définit le rôle et le fonctionnement de l’assemblée « plénière » : « constituée d’adhérents, elle est un lieu de débats et d’échanges ». Titre I : Evolution du règlement intérieur Article 1 – Modalités … Continue reading

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Réglement intérieur de commune Mesure

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser le fonctionnement de l’association commune-Mesure tel que défini dans ses statuts. Afin de mettre en œuvre la Charte des valeurs de La Mesure, nous voulons permettre à tous de participer pleinement à … Continue reading

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