Catégorie : Statuts

Statuts 2013

Les statuts ne changent pas sur le fond sauf sur un point (article 7) sur le mode de décision : les décisions se prennent au consensus (qu’il ne faut pas confondre avec l’unanimité) qui suppose que l’on accepte qu’une discussion … Continue reading

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Statuts de l’association commune Mesure

Les soussignés et toutes personnes qui auront adhéré aux présents statuts forment par les présentes une ASSOCIATION, conformément à la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, et établissent les statuts de la manière suivante: … Continue reading

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Les statuts du Chiemgauer e.V.

Association fondée à Prien au Chiemsee le 2 juin 2003, Statuts modifiés par les Assemblées Générales des 16.02.2005, 11.032006 et 3.3.2007 Préambule L’association s’oriente au plaisir de chacun de soutenir les circuits économiques régionaux et de les former créativement

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